Vous pouvez négocier votre justice. La justice est une vertu, un idéal qu’on recherche, et ce n’est pas nécessairement l’application d’une loi ou un juge qui peut « toujours » vous la rendre. La justice est aussi subjective et elle peut changer de visage selon les peuples, les époques, les religions, la morale, etc. On a déjà brûlé des femmes accusées de sorcellerie, et c’était juste. L’homosexualité est permise au Canada, alors que dans certains pays, les homosexuels sont emprisonnés, et c’est juste!
Dans un procès, il y a toujours un gagnant et un perdant. Ce dernier proclame rarement que justice a été rendue. Ce ne sont pas des palais de justice, mais des palais de droits que nous avons. Il y a ici une confusion importante. En fait, ce qu’on peut négocier, ce sont nos perceptions de ce qu’est la justice et ce qui contribuerait à la rendre concrète.
L’histoire de Vanessa
Voici l’exemple d’une médiation que j’ai menée. Vanessa, 35 ans, sans enfant, malheureuse et vivant avec plusieurs problèmes psychologiques, a déposé une poursuite en droit civil contre un oncle ayant posé des gestes de pédophilie à son égard. Elle le poursuit pour une somme de 210 000 $, car elle veut réparation et justice pour les traumatismes et inconvénients subis.
Cet oncle reconnaît ses torts, et il est prêt à la compenser à la mesure de ses moyens et en fonction de la gravité de ses actions. Il est retraité, malade et il a peu de ressources financières. Finalement, il y aura une entente pour 85 000 $. Peut-être pensez-vous que cette somme est largement insuffisante. Nous avons premièrement reconnu que jamais aucune somme d’argent ne pouvait réparer un tel dommage. Deuxièmement, l’oncle avait été condamné au criminel pour ses actions, et il a passé neuf mois en prison. Troisièmement, la poursuite avait exagéré le montant, et son avocat se disait certain d’obtenir au moins 100 000 $. Quatrièmement, les coûts d’un procès, le stress et les difficultés émotionnelles qu’il ferait vivre à Vanessa représentaient des éléments importants.
Elle a accepté cette somme parce qu’elle lui permettait de répondre suffisamment à l’ensemble de ses besoins, dont celui de la justice. L’oncle a payé ce qu’il trouvait également juste. Il a acheté la paix, négocié le risque et préservé son image publique. L’un et l’autre ont fait un compromis à ce propos, sinon, nous n’aurions pas eu d’entente.
Comment appliquer cette négociation de la justice?
Alors oui, on peut négocier sa justice à l’ombre des tribunaux et de la loi. Par contre, et les lois du Québec sont claires. Les ententes doivent respecter les droits et libertés de la personne et les autres règles d’ordre public. De plus, les personnes qui négocient doivent être capables de se défendre et ne pas être trop vulnérables. Sinon, elles se font imposer les ententes ou on abuse de leur ignorance et de leur bonne foi.
Dans notre dossier, chaque partie était représentée par avocat, afin d’assurer une négociation équitable et éclairée. Les avocats sont des officiers de justice qui apprennent, de plus en plus, à délaisser les tribunaux et à servir la justice autrement.
Je ne fais pas l’éloge de la justice négociée. Je vous informe simplement qu’elle existe et qu’elle peut être tout aussi intéressante, sinon plus qu’une décision judiciaire. Elle procure à deux personnes le sentiment que la justice a été rendue et c’est là toute une différence.